PAR L’UTILISATION DE CE SITE, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS GÉNÉRALES, IL CONVIENT DE NE PAS UTILISER CE SITE.
Ce site est lié à d’autres sites, également gérés par les sociétés du groupe Toshiba. L’utilisation de sites liés doit également être soumise aux conditions générales desdits sites liés. Au cas où les présentes conditions générales seraient en contradiction avec les conditions générales d’un site lié, alors les conditions générales dudit site doivent prévaloir et régir ledit site.
Contenus du site
Le matériel mis à disposition par l'intermédiaire de ce site, notamment le matériel mis à disposition sur les sites liés, accessible directement ou indirectement par le biais du présent site, est présenté en l'état, sans aucune garantie expresse ou implicite, notamment et sans que ce qui suit ne soit limitatif, les garanties implicites relatives à la vénalité, à l'aptitude à une application particulière ou à un titre particulier, ou à l'absence de vices. Toshiba ne fournit aucune garantie quant à l'absence d'erreurs et de virus dans le matériel proposé et ne fournit en outre aucune garantie contre le matériel calomnieux, injurieux ou présentant toute autre caractéristique préjudiciable. L'intégralité des frais afférents à d'éventuelles opérations d'entretien, de réparation ou de correction sont entièrement à votre charge. Ce site peut également être composé de publications présentant des inexactitudes techniques ou des fautes typographiques qui, après leur découverte, seront corrigées à la discrétion de Toshiba. En outre, des corrections seront ponctuellement apportées au contenu informatif repris dans les versions imprimées de ces publications. Ces corrections ou ces modifications peuvent être apportées dans le présent site à une date antérieure ou ultérieure.
Liens vers des sites tiers
Toshiba n’est pas responsable du contenu ou de l’exactitude des informations accessibles du site vers d’autres sites. Une référence nominale à l’un de ces sites ou à un service ou produit ne présume pas de l’accord de Toshiba quant au contenu ou leur exactitude, et vous assumez tous les risques liés à son utilisation.
Responsabilité
Toshiba et ses filiales, les membres de son personnel, ses agents ou ses fournisseurs ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage éventuel, notamment et sans que ce qui suit ne soit limitatif, les dommages directs, les dommages indirects, les dommages accessoires, les dommages spéciaux, les sanctions pénales, les pertes indirectes ou tout autre dommage (notamment et sans que ce qui suit ne soit limitatif, les bénéfices manqués sans aucune limitation de leur montant, les manques à gagner ou toute autre perte économique comparable), afférents à toute opération contractuelle, à tout acte illicite ou à toute autre raison, découlant de l'usage ou de l'impossibilité d'utiliser le matériel disponible sur le présent site ou sur tout site lié, même si Toshiba est averti de la possibilité de survenance d'un tel dommage, ni de toute plainte d’un tiers.
Utilisation personnelle et propriété intellectuelle
Vous acceptez d’utiliser le site dans un cadre strictement légal. Toshiba vous accorde le droit de télécharger vers un ordinateur unique, à des fins personnelles, non commerciales et à usage interne, une copie des informations disponibles sur le présent site. Il vous est interdit de copier, d'utiliser, de modifier, d'envoyer, de distribuer, de procéder à des opérations de d’ingénierie inverse ou d'exploiter de toute autre manière le matériel disponible sur le présent site celui-ci étant soumis au copyright ou à tout autre droit de propriété, sauf si lesdites opérations sont expressément autorisées par les propriétaires desdits droits. L'utilisation éventuelle de logiciel(s) pouvant être téléchargé(s) à partir de ce site est soumise aux conditions et aux dispositions applicables au contrat de licence concerné dudit (desdits) logiciel(s) qui accompagne ce(s) programme(s) ou qui est inclus avec ce(s) programme(s). Toutes les marques commerciales, les marques de service et les raisons sociales mentionnées sur le présent site appartiennent aux propriétaires respectifs desdites marques et dénominations, et un usage prohibé de ces marques et raisons est strictement interdit.
Indemnisation
Vous vous engagez à défendre, indemniser et dédommager Toshiba et ses filiales contre toute plainte, toute perte, toute responsabilité, tout dommage et tous frais (notamment les frais de justice), résultant de l'utilisation que vous ferez de ce site.
Couverture territoriale
Le site fournit des listes de très nombreux produits Toshiba, et donc pourrait contenir des références ou des références croisées pour certains produits et services qui ne sont pas (encore) disponibles dans certains pays. Une telle référence est donnée à titre indicatif et n’engage pas Toshiba à commercialiser de tels produits ou services dans les pays concernés.
Généralités
Ces conditions générales sont régies en conformité avec les lois d’Angleterre. Toshiba se réserve le droit d'ajouter, de supprimer ou de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment jugé opportun, avec ou sans notification à cette fin.
Copyright © Toshiba of Europe Limited. Tous droits réservés.
Conditions générales
